Termes et conditions

Dernière mise à jour : 19/05/2025

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre Arc0iris - Fantine Maçon , immatriculée sous le numéro SIRET 884 971 169 00021, et toute personne effectuant un achat sur le site www.arc0iris.fr.

2. Produits et Prix

Les produits vendus sont décrits et présentés avec la plus grande précision possible.
Les prix sont indiqués en euros (€) et incluent la TVA applicable.
Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande.

3. Commandes

Toute commande passée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes CGV.
Une confirmation de commande est envoyée par e-mail après validation du paiement.
L’entreprise se réserve le droit d’annuler une commande en cas de problème de paiement ou de suspicion de fraude.

4. Paiement

Les paiements sont sécurisés et peuvent être effectués via [modes de paiement acceptés : carte bancaire, PayPal, etc.].
La commande est expédiée uniquement après réception du paiement intégral.

5. Livraison

Les conditions de livraison sont précisées dans notre Politique de Livraison.

6. Droit de Rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le client dispose d’un délai de 14 jours pour exercer son droit de rétractation, sauf pour les produits personnalisés ou numériques téléchargés.
Pour toute demande de retour, le client doit nous contacter à fan.arc0iris.art@gmail.com.

7. Garanties et Responsabilité

Tous les produits bénéficient des garanties légales de conformité et contre les vices cachés.
L’entreprise ne saurait être tenue responsable des retards de livraison imputables aux transporteurs.

8. Propriété Intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, œuvres d’art) sont protégés par le droit d’auteur et ne peuvent être reproduits sans autorisation.

9. Données Personnelles

La gestion des données personnelles est détaillée dans notre Politique de Confidentialité.

10. Litiges et Droit Applicable

En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
Les présentes CGV sont soumises au droit français.

11. Contact

Pour toute question, vous pouvez nous contacter à : fan.arc0iris.art@gmail.com ou par téléphone au +33 7 86 48 73 80.